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1. Éditeur

MAYOMA, SARL à associé unique, au capital social de 2 000 €, dont le siège social est situé 16 Quai Armez, Carré Rosengart, 22000 Saint-Brieuc, France.

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• TVA intracommunautaire : FR51 840939185
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2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Maxime Martin.

3. Hébergement

Le site et l’application ORSIO sont hébergés par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. Site de l’hébergeur.

4. Propriété intellectuelle

La marque ORSIO, les textes, interfaces, éléments graphiques, bases documentaires, logiciels et contenus édités par MAYOMA sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable ou exception légale, toute reproduction, adaptation, extraction substantielle ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Les informations relatives aux traitements de données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité. Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à support@orsio.fr.

6. Médiation de la consommation

Lorsque le client a la qualité de consommateur et après réclamation écrite préalable auprès de MAYOMA restée sans solution satisfaisante, il peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève MAYOMA : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France — https://www.cm2c.net.